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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TONON LABURTHE MANUFACTURE DE CHAUSSURES TANNERIE
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ARCUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCUS
TONON LABURTHE MANUFACTURE DE CHAUSSURES TANNERIE société anonyme

Numéro de dépôt :
96652657
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2016

Présentation de la marque ARCUS

Déposée le 27 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) TONON LABURTHE MANUFACTURE DE CHAUSSURES TANNERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TONON LABURTHE MANUFACTURE DE CHAUSSURES TANNERIE domicilié(e) 64530 PONTACQ (dossier no 2320849) - 64530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 112 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2320849) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCUS est expirée depuis le 27 novembre 2016.

TONON LABURTHE MANUFACTURE DE CHAUSSURES TANNERIE a également déposé les autres marques suivantes : ARCUS , ARCUS , ARCUS , "ARCUS" , A ARCUS


TONON LABURTHE MANUFACTURE DE CHAUSSURES TANNERIE société anonyme - 64530 PONTACQ (dossier no 2320849) - 64530 - France - SIREN 780112298


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2320849) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Inscription le 2 mai 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°237624 - Publication au BOPI 1997-05-02

Renouvellement sans limitation le 4 août 2006 n°2320849 - Publication au BOPI 2006-08-04

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques)